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Les décisions du CA de l'université Jean Monnet (Saint-Étienne), réuni en section disciplinaire
La Section disciplinaire réunie en formation de jugement le lundi 28
septembre 2009 a rendu les décisions suivantes :
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* le blâme, à l'encontre de MlleŠŠ étudiante en Licence 1 de Sociologie à
la faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009.
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* le blâme, à l'encontre de MlleŠŠ étudiante en Licence 1 d'Histoire à la
faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009.
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* le blâme, à l'encontre de MlleŠŠ étudiante en Master 1 de Sociologie à
la faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009.
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* le blâme, à l'encontre de MmeŠŠ étudiante en Doctorat en Sociologie et
anthropologie politique à la faculté des Sciences humaines et sociales de
Saint Etienne, pour avoir perturbé la cérémonie officielle du 24 juin
2009.
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* l'exclusion pour une durée de deux ans, avec sursis, de l'Université
Jean Monnet, à l'encontre de MŠŠ.. étudiant en Licence 3 de Géographie à
la
faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009 et occupé illégalement
les
locaux du Site Tréfilerie la nuit du 30 juin au 1er juillet 2009. * *
* l'exclusion pour une durée de deux ans, avec sursis, de l'Université
Jean Monnet, à l'encontre de MŠŠ.. étudiant en Licence 1 de Sociologie à
la
faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009 et occupé illégalement
les
locaux du Site Tréfilerie la nuit du 30 juin au 1er juillet 2009. * *
* l'exclusion pour une durée de deux ans, avec sursis, de l'Université
Jean Monnet, à l'encontre de MŠŠ.. étudiant en Master 1 de Sociologie à
la
faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
perturbé la cérémonie officielle du 24 juin 2009 et occupé illégalement
les
locaux du Site Tréfilerie la nuit du 30 juin au 1er juillet 2009. * *
* l'exclusion pour une durée de deux ans, avec sursis, de l'Université
Jean Monnet, à l'encontre de MŠŠ.. étudiant en Licence 3 de Mathématiques
à
la faculté des Sciences et techniques de Saint Etienne, pour avoir perturbé
la cérémonie officielle du 24 juin 2009 et occupé illégalement les locaux
du Site Tréfilerie la nuit du 30 juin au 1er juillet 2009.
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* l'exclusion pour une durée de un an, avec sursis, de l'Université Jean
Monnet, à l'encontre de MŠŠ.. étudiant en Master 1de Sociologie à la
faculté des Sciences humaines et sociales de Saint Etienne, pour avoir
occupé illégalement les locaux du Site Tréfilerie la nuit du 30 juin au
1er
juillet 2009.
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